Hôtel Restaurant du Palais des Papes

Société : Hôtel Restaurant du Palais des Papes

Statut juridique: SARL

N° SIRET: 43316202100037

Code APE: 5510Z

RCS: Avignon B 433 162 021

Siège Social: 3, place du Palais - 84000 AVIGNON

Nom de domaine: www.hotel-avignon.com

Prestataire technique

SEFI

7, rue du Collège d'Annecy

84000 AVIGNON

Publication et réalisation

Responsable de la publication

Responsable de la réalisation

Crédits

Logos et charte graphiques :

Photographies:

Droits de reproduction

Conformément à l'Article 1 de la loi du 11 mars 1957, l'auteur jouit d'un droit de propriété du seul fait de sa création. Les textes, les éléments graphiques et les illustrations utilisés sur le site www.hotel-avignon.com sont donc la propriété de l'Hôtel Restaurant du Palais des Papes. Ils constituent une oeuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d'auteur.

Il est interdit de reproduire, représenter, distribuer tout ou partie du site, quelle que soit la forme, sans l'autorisation préalable écrite et signée de l'Hôtel Restaurant du Palais des Papes. La violation de l'un de ces droits est un délit de contrefaçon passible de poursuites.

Liens au site www.hotel-avignon.com

A l'exception de sites diffusant des informations et/ou contenus ayant un caractère illégal et/ou à caractère politique, religieux, pornographique, xénophobe,il est autorisé de créer un lien hypertexte vers www.hotel-avignon.com sur un autre site, si le lien s'ouvre dans une fenêtre de navigation laissant apparaître l'adresse www.hotel-avignon.com.

La mise en place de lien hypertexte n'autorise en aucune façon la reproduction d'éléments de www.hotel-avignon.com ou la présentation sur des sites tiers d'éléments sous forme de "frame" ou système apparenté.

Limitation des responsabilités

Les documents présentés sur www.hotel-avignon.com sont fournis sans aucune garantie expresse ou tacite. www.hotel-avignon.com peut présenter des erreurs techniques et typographiques, omissions ou autres inexactitudes pour lesquelles Hôtel Restaurant du Palais des Papes ne saurait être tenu responsable.

Les informations contenues sur www.hotel-avignon.com sont non-contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

Hôtel Restaurant du Palais des Papes ne garantit pas que www.hotel-avignon.com soit assuré sans interruption et sans erreur, ni que le serveur qui l'héberge soit exempt de virus et autres composants dangereux.

En aucune circonstance, Hôtel Restaurant du Palais des Papes ne sera responsable des préjudices fortuits, directs ou indirects, résultant de l'utilisation des éléments de Hôtel Restaurant du Palais des Papes. La responsabilité de Hôtel Restaurant du Palais des Papes ne saurait être directement ou indirectement retenue, à quelque titre et pour quelque cause que ce soit:

En cas d'interruption de service du site motivée par des opérations de maintenance ou par les comportements des utilisateurs du site.

En cas d'inaccessibilité et/ou en cas d'incapacité à utiliser le site par tout utilisateur du site.

En cas de dommages d'équipements de toute forme que ce soit, de pertes de données, lors d'une connexion à www.hotel-avignon.com

Hôtel Restaurant du Palais des Papes ne pourra être tenu responsable en cas de contamination des matériels informatiques des internautes résultant de la propagation d'un virus ou autres infections informatiques. Il appartient à l'utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau Internet.

En aucun cas, Hôtel Restaurant du Palais des Papes, ses fournisseurs, ou les tiers mentionnés sur son site ne pourront être tenus responsables, au titre d'une action en responsabilité contractuelle, en responsabilité délictuelle ou de toute autre action, de tout dommage direct ou indirect, incident ou accessoire, ou de quelque nature qu'il soit ou de tout préjudice, notamment de nature financière ou commerciale, résultant de l'utilisation du site ou d'une quelconque information obtenue sur le site.

Responsabilité des liens externes

Les sites reliés directement ou indirectement au site www.hotel-avignon.com ne sont pas sous son contrôle. Par conséquent, Hôtel Restaurant du Palais des Papes décline toute responsabilité quant aux informations publiées sur ces sites.

Les liens cités sur www.hotel-avignon.com ne sont fournis qu'à titre indicatif et n'impliquent aucune caution quant à leur contenu. Hôtel Restaurant du Palais des Papes ne pourra être tenu responsable de tout dommage ou perte avéré ou allégué consécutif ou en relation avec l'utilisation ou avec le fait d'avoir fait confiance aux contenus, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.